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DPE maison neuve : obligatoire pour les nouvelles constructions

DPE Maison Neuve Obligatoire
Sommaire
Pour tous les bâtiments dont la demande de permis a été déposée après janvier 2007, le DPE maison neuve est une expertise obligatoire. Il est conforme à la réglementation RT 2012 et est valable 10 ans.
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Différences entre RT2012 et RE2020

La RT2012 et la RE2020 sont deux réglementations thermiques en vigueur en France qui ont pour objectif de réduire la consommation d’énergie dans les bâtiments neufs. Cependant, il existe des différences entre ces deux réglementations en termes de performance énergétique requise pour les maisons neuves.

La RT2012 est entrée en vigueur en 2013 et est devenue obligatoire pour tous les projets de construction de maisons neuves à partir de cette date. Elle stipule que les nouvelles constructions doivent respecter des exigences minimales de performance énergétique pour réduire leur consommation d’énergie. Elle se concentre surtout sur l’isolation thermique des bâtiments et l’utilisation d’équipements énergétiques efficaces pour réduire les pertes de chaleur.

La RE2020, quant à elle, est entrée en vigueur en janvier 2021 et remplace la RT2012. Elle vise à encore plus pousser les performances énergétiques des bâtiments neufs. Ce, dans le but de répondre aux objectifs de la France en matière de transition énergétique et de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Elle se concentre notamment sur la réduction de la consommation d’énergie liée au chauffage et à la production d’eau chaude sanitaire. Cette norme se concentre sur l’utilisation de sources d’énergie renouvelable pour les besoins en énergie des bâtiments et la mise en place d’une meilleure étanchéité à l’air.

Il est important de noter que dans les deux cas, un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) est requis pour toute nouvelle construction. Ce document permet de connaître la consommation d’énergie future de la maison et de vérifier qu’elle respecte les exigences de la réglementation en vigueur.

Comprendre les exigences du DPE pour une maison neuve

DPE maison neuve c'est quoi ?
Canva © – Qu’est-ce que c’est le DPE maison neuve ?

Pour construire une maison neuve, il faut un DPE Neuf. Aussi appelé diagnostic de performance énergétique construction, il évalue le bilan énergétique d’un bâtiment et lui attribue une étiquette énergétique.

Pour ce faire, le DPE maison neuve va utiliser une méthode de calcul classique pour évaluer la consommation énergétique estimée. 

En attendant, ce dernier continuera à avoir un compte :

  • Le système de chauffage,
  • Air conditionné,
  • L’eau chaude utilisée pour l’assainissement,
  • Le système de ventilation,
  • En ce qui concerne l’éclairage.

De plus, le diagnostic de performance énergétique neuf évaluera l’énergie générée par les équipements de la salle de bain. Il est également important de comprendre que le DPE Neuf ne fournit qu’une estimation de la consommation réelle de l’appartement.

La consommation exacte de l’appartement dépend du comportement et des habitudes de ses habitants.

Quels sont les tests à effectuer lors de l’achat d’une maison neuve ?

Il existe un certain nombre de diagnostics qui sont effectués sur un logement neuf, comme pour un logement ancien.

Parmi ceux-ci, le plus important est le diagnostic énergétique, appelé DPE pour les maisons neuves, qui indique le degré d’efficacité énergétique du logement.

Pour cela, le DPE des logements neufs s’appuie sur la RT 2012 et la RE 2020 en 2023.

Parmi les exigences du DPE pour les logements neufs entamé en 2012, figure l’évaluation des risques naturels, miniers et technologiques. Cette exigence s’applique à toutes les structures, y compris les maisons neuves. Elle identifie les risques environnementaux tels que les inondations et les menaces chimiques ou biologiques.

Il est également nécessaire de diagnostiquer les termites dans une maison nouvellement construite. 

Une attention particulière doit être accordée aux zones de risque suivantes :

  • Dans le Sud-Ouest de France ;
  • Départements côtiers et méditerranéens ;
  • Dans les régions limitrophes des vallées du Rhône, de la Garonne, et de la Loire ;
  • Dans la région d’Île-de-France.

Comme dernier test de diagnostic pour une maison neuve, le diagnostic surface habitable (Loi Boutin) et le diagnostic Radon doivent être réalisés.

Le diagnostic Radon vous permet de savoir si votre maison est construite dans une zone où les gaz Radon sont présents. Il vous permet également de prévenir l’exposition à cet élément chimique.

Quand est-ce nécessaire de procéder à un DPE neuf ?

Lors d’une construction ou d’une rénovation, le maître d’œuvre met en place le DPE neuf conformément à l’article L134-2 du Code de la construction et de l’habitation.

Pour déterminer le prix d’une maison DPE neuf, le maître d’ouvrage fournira au diagnostiqueur une synthèse des études thermiques.

Lorsque tous les éléments nécessaires auront été mis en place dans le bâtiment, il les vérifiera. Après ces étapes, le diagnostiqueur établira le rapport qui sera soumis au maître d’ouvrage. La vérification et le synopsis serviront de base à l’établissement du DPE.

Pendant le processus de construction, un DPE indiquera :

  • La consommation de gaz,
  • La quantité d’émissions de gaz à effet de serre.

Ces indications sont basées sur les différents usages énergétiques du bâtiment. Il est remis au propriétaire au moment de la livraison de l’ouvrage.

DPE maison neuve : cas particuliers

En général, une maison n’est pas couverte par un DPE si elle a une surface inférieure à 50 m².

Font exception :

  • Les bureaux de jardin,
  • Les constructions légères,
  • Les bâtiments mobiles à usage agricole, artisanal ou industriel.

Le DPE maison neuve obligatoire n’est pas applicable aux constructions provisoires, aux monuments historiques et aux sites religieux. Il en va de même pour les bâtiments saisonniers et les maisons sans système de chauffage.

Une maison neuve peut également être exemptée de DPE. Pour cela, la maison neuve ne doit pas avoir été occupée et aucune consommation d’énergie ne doit avoir été enregistrée.

De plus, la maison neuve doit être achevée et être destinée à la vente en état futur d’achèvement.

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